Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCC
Enodim

Numéro de dépôt :
949514
Date de dépôt :
15/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PCC

Déposée le 15 mars 1976 par Enodim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Enodim domicilié(e) (soc. an.), 33, boulevard Arago, Paris. - France.

La marque PCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PCC est expirée depuis le 15 mars 1986.

Enodim a également déposé les autres marques suivantes : RIM-SPRAY , SPRAYTHANE , SYNTHENE , SPRAYTHANE , BATIDERME , ROOFOAM , SYNTHENE , RIMASTER


Enodim - (soc. an.), 33, boulevard Arago, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].